Marque expirée - Marque en non vigueur
basique presse
Numéro de dépôt :
3460365
Date de dépôt :
03/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/11/2016
Présentation de la marque basique presse
Déposée le 3 novembre 2006 par ROUX DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « basique presse »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque basique presse est expirée depuis le 3 novembre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49